MAITRISE DES DECHETS PROGRAMME C262 PROJETS ELIGIBLES AU TITRE DE LA CONVENTION ADEME DEPARTEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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COMMUNICATION COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE DU CENTRE NUCLEAIRE DE PRODUCTION D'ELECTRICITE DE FESSENHEIM RAPPORT D'ACTIVITE 2012
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GERPLAN ET CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE MISE EN OEUVRE D'ACTIONS SUR LES PROGRAMMES C251 ET C751
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POURSUITE DE LA PARTICIPATION DU CONSEIL GÉNÉRAL AU PROGRAMME TRINATIONAL TRION ET ADOPTION DE LA STRATÉGIE TRANSFRONTALIÈRE SUR LE CLIMAT ET L'ÉNERGIE POUR LA RÉGION MÉTROPOLITAINE TRINATIONALE DU RHIN SUPÉRIEUR
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ETUDE DE FAISABILITE D'UNE DEMARCHE ZERO PHYTO CONVENTION D'AIDE AVEC L'AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MAITRISE DES DECHETS PROGRAMME C762 AIDES AUX ASSOCIATIONS EMMAUS ET ESPOIR
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COFINANCEMENT DU POSTE DE CHARGÉ DE MISSION CIGAL. C714
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX ACTIONS DU CONSERVATOIRE DES SITES ALSACIENS CONVENTION ANNUELLE 2013
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROJETS RELATIFS A LA GESTION DES DECHETS ELIGIBLES AUX CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE DE PREMIERE GENERATION AMENAGEMENT OU CREATION DE NOUVELLES DECHETTERIES ET REHABILITATION DE LA DECHARGE DU BAGGERLOCH
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/11/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin